Avant-propos
Cette charte a été élaborée afin de préciser aux utilisateurs du site http://www.rebondir-formation.fr/ les conditions d’utilisation de ce dernier.
Toute personne naviguant sur le site est considérée comme un utilisateur.

Périmètre
L’Organisme de formation REBONDIR a développé le présent site internet afin de présenter son activité et les différentes offres qu’il propose en matière de formation et d’accompagnement.
Ce site est destiné à différents utilisateurs qu’il s’agisse d’entreprises, de salariés, de demandeurs d’emploi, de collectivités ou de simples visiteurs.

Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à internet. Tous les coûts afférents à l’accès au site, que ce soient les frais matériels, logiciels ou d’accès à internet sont exclusivement à la charge de l’utilisateur. Il est seul responsable du bon fonctionnement de son équipement informatique ainsi que de son accès à internet.

La section « Extranet » du site est réservée aux salariés de REBONDIR après identification à l’aide de leur Identifiant et de leur Mot de passe.
REBONDIR met en œuvre tous les moyens raisonnables à sa disposition pour assurer un accès de qualité au site, mais n’est tenu à aucune obligation d’y parvenir.
REBONDIR ne peut, en outre, être tenu responsable de tout dysfonctionnement du réseau ou de tout autre événement échappant au contrôle raisonnable, qui empêcherait ou dégraderait l’accès au site. REBONDIR se réserve la possibilité d’interrompre, de suspendre momentanément ou de modifier sans préavis l’accès à tout ou partie du site, afin d’en assurer la maintenance, ou pour toute autre raison, sans que l’interruption n’ouvre droit à aucune obligation ni indemnisation.

Respect de la législation
Internet est souvent considéré comme une zone à part en matière de droits par les internautes. Pour autant, chaque site Internet et par extension tous ses utilisateurs sont soumis à la législation du pays dans lequel le site est hébergé.
Ainsi le site www.rebondir-formation.fr et ses utilisateurs se doivent de respecter la législation française.

Utilisation des informations du site
Sauf indication contraire à tout autre endroit sur le site, l’utilisateur est autorisé à consulter, télécharger et imprimer les documents et informations disponibles sur ce site aux conditions suivantes :
Les documents ne peuvent être utilisés que pour information, en interne et dans un but non lucratif. Les documents et informations ne peuvent être modifiés de quelque manière que ce soit.
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Acceptation de la présente Charte d’utilisation
Toute utilisation du site www.rebondir-formation.fr suppose l’acceptation et le respect de l’ensemble des termes de la présente Charte d’Utilisation et leur acceptation inconditionnelle.
Elles constituent donc un contrat entre REBONDIR et l’utilisateur.
Dans le cas où l’utilisateur ne souhaite pas accepter tout ou partie des présentes conditions générales, il lui est demandé de renoncer à tout usage du site.